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Présentation générale du site

Dénomination :
GEMACO

Siège social :
28 rue des Ponts 16140 AIGRE

Statut juridique :
Société par actions simplifiée

Directeur de publication :
Erick Antony SKORA,
Directeur Général du Président de GEMACO, la société MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL

Conception :
Marie Brizard & Roger International
S.A.S. au capital de 17 477 304 Euros
RCS Créteil B 454 200 064

Edition : GEMACO

Réalisation : WILDCARD

Hébergement : Mailclub

N° SIRET : 611 820 390 000 15


Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site « www.gemaco.com » constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de GEMACO au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.
En vertu de cette propriété, GEMACO peut exploiter ces différents éléments en tant que créateur ou en vertu de l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, est interdite ; sauf en cas d’obtention préalable du consentement de GEMACO, ceci en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

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Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

Bases de données

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Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, GEMACO interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

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Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de GEMACO.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :
Monsieur le Directeur général de GEMACO
Immeuble ATRIUM Rive Gauche
19, Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 IVRY SUR SEINE
FRANCE


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Est expressément interdite toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Marques et logos

Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de GEMACO.
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Contacter GEMACO

Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez adresser un courrier postal à l’adresse :
MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL (Groupe BELVEDERE)
Service Marketing – Internet
Immeuble ATRIUM Rive Gauche
19, Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 IVRY SUR SEINE
FRANCE


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Toute personne dont les données nominatives figurent sur le site www.gemaco.com ou sont utilisées dans le cadre des lettres d’information diffusées, des forums, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978) auprès de MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL Service Informatique à l’adresse suivante : cil-gautier@mabriz.com.



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