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Présentation générale du site

Dénomination :
GEMACO

Siège social :
28 rue des Ponts 16140 AIGRE

Statut juridique :
Société par actions simplifiée

Directeur de publication :
Jean-Noel REYNAUD

Conception :
Marie Brizard & Roger International
S.A.S. au capital de 17 477 304 Euros
RCS Créteil B 454 200 064

Edition : GEMACO

Réalisation : WILDCARD

Hébergement : Mailclub

N° SIRET : 611 820 390 000 15


Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site « www.gemaco.com » constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de GEMACO au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.
En vertu de cette propriété, GEMACO peut exploiter ces différents éléments en tant que créateur ou en vertu de l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, est interdite ; sauf en cas d’obtention préalable du consentement de GEMACO, ceci en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Les exceptions pour usage privé

Conformément à l’article L.122-5 du Code, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur peut uniquement les reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier.

Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

Bases de données

GEMACO, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits inhérents à la base de données.

Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, GEMACO interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

Responsabilités

Le non-respect des règles exposées ci-dessus constituera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de GEMACO, une violation des droits de propriété intellectuelle.
Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de GEMACO.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

 

Marie Brizard & Roger International

Monsieur le Directeur général de GEMACO
Immeuble Atrium Rive Gauche
19, Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 IVRY SUR SEINE
FRANCE

Dans le respect des textes en vigueur, GEMACO ne pourra être tenue pour responsable des dommages et pertes directs et indirects survenus lors de la visite et/ou de l’utilisation du présent site quelle qu’en soit la cause, l’origine ou la nature, ni même de tout virus transmis par le biais de ce site, et ce, même s’il s’avérait que les risques de pertes et dommages aient été portés à la connaissance de GEMACO.

Les liens figurant sur le site « www.gemaco.com » sont proposés à titre informatif.
Les sites accessibles par le biais de ces liens sont indépendants de ce site, GEMACO ne peut donc exercer aucun contrôle sur eux, et ne pourra donc être tenue pour responsable de ces sites et de leurs contenus.

Exploitations interdites

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

Est expressément interdite toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Marques et logos

Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de GEMACO.
Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable de GEMACO engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues aux articles L.335-2 et s. et L.716-1 et s. du Code de la propriété intellectuelle.

Contacter GEMACO

Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez adresser un courrier postal à l’adresse :

 

Marie Brizard & Roger International

Service Marketing – Internet
Immeuble ATRIUM Rive Gauche
19, Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 IVRY SUR SEINE
FRANCE

Données nominatives

Toute personne dont les données nominatives figurent sur le site www.gemaco.com ou sont utilisées dans le cadre des lettres d’information diffusées, des forums, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978) auprès de Marie Brizard & Roger International - Service Informatique à l’adresse suivante : cil-gautier@mabriz.com.

 

 

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